Instances et décisions
La mise en œuvre de projets par l’agglomération s’organise autour de diverses instances de consultation, de coordination et de décision dont la composition et le rôle sont détaillées dans le règlement intérieur du conseil d'agglomération et le pacte de gouvernance.
Plusieurs fois par an, les élus se réunissent en assemblée, appelée Conseil d'agglomération, pour décider, voter, les projets qui seront développés par Val de Garonne Agglomération sur l'ensemble du territoire.
Ces projets ont été auparavant travaillés au sein de différentes commissions thématiques puis étudiés par le Bureau d'agglomération.
Les séances du conseil communautaire sont publiques, donnant à chacun la possibilité de prendre connaissance des débats tenus et décisions arrêtées.
Vous pouvez y assister ou bien suivre la séance vidéo en ligne, en direct ou en différé, sur notre chaîne Youtube.
Prochaines séances du Conseil d'agglomération :
- Jeudi 28 novembre, 18h
- Jeudi 19 décembre, 18h
Les ordres du jour sont disponibles quelques jours au préalable sur notre page Facebook ou dans les actualités de notre site internet.
Délibérations, Décisions et Arrêtés
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Délibérations du Conseil du 26 septembre 2024
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Délibérations du Conseil du 20 juin 2024
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Délibérations du Conseil du 11 avril 2024
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Délibérations du Conseil du 15 février 2024
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Délibérations du Conseil du 21 décembre 2023
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Délibérations du Conseil du 30 novembre 2023 (Annexe 1, Annexe 2)
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Délibérations du Conseil du 28 septembre 2023
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Délibérations du Conseil du 6 juillet 2023
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Délibérations du Conseil du 25 mai 2023
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Délibérations du Conseil du 9 mars 2023
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Décisions du Bureau communautaire du 03.10.2024
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Décisions du Président - Présentées au Conseil du 26.09.2024
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Décisions du Bureau - Présentées au Conseil du 20.06.2024
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Décisions Président - Présentées au Conseil du 20.06.2024
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Décisions Président et Bureau - Présentées au Conseil du 11.04.2024
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Décisions Président et Bureau - Présentées au Conseil du 21.12.2023
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Décisions Président - Présentées au Conseil du 30.11.2023 et Annexe
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Arrêtés du Président 2024 - AP-2024-651 à 700
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Arrêtés du Président 2024 - AP-2024-601 à 650
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Arrêtés du Président 2024 - AP-2024-551 à 600
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Arrêtés du Président 2024 - AP-2024-501 à 550
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Arrêtés du Président 2024 - AP-2024-451 à 500
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Arrêtés du Président 2024 - AP-2024-401 à 450
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Arrêtés du Président 2024 - AP-2024-351 à 400
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Arrêtés du Président 2024 - AP-2024-301 à 350
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Arrêtés du Président 2024 - AP-2024-251 à 300
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Arrêtés du Président 2024 - AP-2024-201 à 250
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Arrêtés du Président 2024 - AP-2024-151 à 200
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Arrêtés du Président 2024 - AP-2024-101 à 150
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Arrêtés du Président 2024 - AP-2024-051 à 100
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Arrêtés du Président 2024 - AP-224-001 à 050
Pour consulter des documents antérieurs à 2023, vous pouvez envoyer votre demande à l'adresse ci-dessous.
Contact
assemblees@vg-agglo.com