Instances et décisions
La mise en œuvre de projets par l’agglomération s’organise autour de diverses instances de consultation, de coordination et de décision dont la composition et le rôle sont détaillées dans le règlement intérieur du conseil d'agglomération et le pacte de gouvernance.
Plusieurs fois par an, les élus se réunissent en assemblée, appelée Conseil d'agglomération, pour décider, voter, les projets qui seront développés par Val de Garonne Agglomération sur l'ensemble du territoire.
Ces projets ont été auparavant travaillés au sein de différentes commissions thématiques puis étudiés par le Bureau d'agglomération.
Les séances du conseil communautaire sont publiques, donnant à chacun la possibilité de prendre connaissance des débats tenus et décisions arrêtées.
Vous pouvez y assister ou bien suivre la séance vidéo en ligne, en direct ou en différé, sur notre chaîne Youtube.
Prochaines séances du Conseil d'agglomération :
- Jeudi 25 septembre, 18h
- Jeudi 27 novembre, 18h
- Jeudi 18 décembre, 18h
Les ordres du jour sont disponibles quelques jours au préalable sur notre page Facebook ou dans les actualités de notre site internet.
Délibérations, Décisions et Arrêtés
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Décisions du Président - présentées au Conseil d'agglomération du 04.12.2025
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Décisions du Président - présentées au Conseil d'agglomération du 25.09.2025
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Décisions du Président - présentées au Conseil d'agglomération du 19.06.2025
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Décisions du Président - présentées au Conseil d'agglomération du 17.04.2025
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Décisions du Président - présentées au Conseil du 13.02.2025
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Arrêtés du Président 2024 - AP-2024-651 à 700
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Arrêtés du Président 2024 - AP-2024-601 à 650
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Arrêtés du Président 2024 - AP-2024-551 à 600
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Arrêtés du Président 2024 - AP-2024-501 à 550
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Arrêtés du Président 2024 - AP-2024-451 à 500
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Arrêtés du Président 2024 - AP-2024-401 à 450
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Arrêtés du Président 2024 - AP-2024-351 à 400
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Arrêtés du Président 2024 - AP-2024-301 à 350
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Arrêtés du Président 2024 - AP-2024-251 à 300
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Arrêtés du Président 2024 - AP-2024-201 à 250
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Arrêtés du Président 2024 - AP-2024-151 à 200
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Arrêtés du Président 2024 - AP-2024-101 à 150
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Arrêtés du Président 2024 - AP-2024-051 à 100
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Arrêtés du Président 2024 - AP-224-001 à 050
Pour consulter des documents antérieurs à 2024, vous pouvez envoyer votre demande à l'adresse ci-dessous.
Contact
assemblees@valdegaronne.fr